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Date Ordre du jour Document
09/03/2012 Compte rendu 9 mars 2012
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18/11/2011 Compte rendu du 18 novembre 2011
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02/09/2011 Compte rendu du 2 septembre 2011
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01/07/2011 Compte rendu du 1er juillet 2011
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22/04/2011 Compte rendu du 22 avril 2011

Ordre du jour :
- Approbation du compte administratif 2010
- Affectation des résultats
- Vote du budget primitif 2011
-...

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11/03/2011 Compte rendu du 11 mars 2011

Ordre du jour :
- Remplacement du PC de la Mairie
- Remplacement des projecteurs du jardin public
- Pose de la cloche de la...

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17/12/2010 Compte rendu du 17 décembre 2010

Ordre du jour :

- Remboursement au comité des fêtes
- Encaissement de chèque
- Primes de fin d'année
- Instauration...

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17/09/2010 Compte rendu du 17 septembre 2010

Ordre du jour :
- Décision budgétaire modificative n°2
- Tarif cantine et garderie
- Tarif de location de la salle...

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25/06/2010 Compte rendu du 25 juin 2010

Ordre du jour :
- Décision modificative budgétaire n°1
- Modification des statuts de la Communauté de communes
- Renouvellement...

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09/04/2010 Conseil municipal du 9 avril 2010

- Approbation du compte administratif 2009 - Approbation du compte de gestion 2009 - Vente d'un terrain communal - Adoption du budget primitif...

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05/03/2010 Conseil Municipal du 5 mars 2010

- Autorisation d’ester en justice: sinistre Mairie de Saint-Paër - Renouvellement de l’indemnité de conseil au percepteur - Demande de...

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18/12/2009 Encaissement chèque Groupama (vandalisme école juin 2007) Remboursement au comité des fêtes du feu d'artifice. Renouvellement du contrat d'assurance
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25/09/2009 -Décision modificative : intégration comptable renforcement réseau Sainte Austreberte -Encaissement chèques Groupama (vandalisme école juin 2007) et
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26/06/2009 - Encaissement de chèque - SIEGE : tranche 3 d'enfouissement Saint Paer - Convention de création d'un site internet communal - Acte de candidature
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27/03/2009 - Encaissement de chèque - Compte administratif 2008 - Affectation des résultats - Approbation du compte de gestion - Acquisition de la parcelle D
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13/02/2009 - Encaissement de chèque - Rémunération de l'agent recenseur - Convention de mise à disposition des services de la DDE pour l'instruction des demand
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